Arrêté du 22 juillet 2003 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

J.O. 169 du 24 juillet 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12506
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Arrêté du 22 juillet 2003 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

NOR : AGRM0301479A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 22 juillet 2003, l'arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié comme suit :

1. Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe production

I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des sections régionales

Arcachon-Aquitaine :

M. Laban (Olivier), suppléant.

d) Représentants des écloseurs

M. Marissal (Eric), titulaire ; M. Le Borgne (Yves), suppléant.

II. - Secteur II (moules et autres coquillages)

a) 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)

Bretagne-Nord :

M. Carteron (Michel), titulaire, en remplacement de M. Beaulieu (Charles).

Méditerranée :

M. Goudard (Nicolas), titulaire, en remplacement de M. Voisin (Roland) ;

M. Ortin (Philippe), suppléant, en remplacement de M. Goudard (Nicolas).

III. - Secteur III

Exploitants représentant

les organisations de producteurs reconnues

Bretagne-Nord et Bretagne-Sud :

M. Beaulieu (Charles), titulaire, en remplacement de M. Yvon (Jean-Noël).

Arcachon-Aquitaine :

M. Schlotterbeck (Jean-Jacques), titulaire, en remplacement de M. Laban (Olivier).

Méditerranée :

M. Sacaze (Alain), titulaire, en remplacement de M. Thieule (Michel) ;

M. Monnier (Lionel), suppléant, en remplacement de M. Sacaze (Alain).

2. M. Laban (Olivier) est déclaré démissionnaire en qualité de membre titulaire, représentant la section régionale Arcachon-Aquitaine au groupe production secteur III.